Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Format « fiche de certification ». Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Fiché interruption de crédit particulier ; FBDF: Fiché carnet de chèque et carte bancaire. Nouveau record en vue décembre 13, Commentaires sur les voies de recours.

Nom: bordereau de la cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 64.36 MBytes

Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Bordereau de banque versement cnss. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Cette étape est en cours d’édition. Réclamation suite à une remise de chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l’intermédiaire de la boite aux lettres de votre agence et vous constatez que l’opération n’a pas été enregistrée sur votre compte.

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Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Obtention du certificat de conformité environnementale. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

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Commentaires sur les contacts. Commentaires sur les résultats.

Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Bordereau de banque versement cnss.

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Commentaires sur les conditions. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

eRegulations Bénin

Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Commentaires sur les bases légales. Imprimer la procédure entière.

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Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Format « fiche de certification ».